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Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du … être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à … de la sculpture (n° 97.03). B) Les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers …

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… ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du … être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… GENERALES Ce Chapitre couvre les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles destinés à la … par une matière plastique photosensible qui peut être fixée sur un support. Les plaques sensibles aux infrarouges … métaux précieux; mais certaines émulsions utilisées à des fins particulières (la reproduction de plans ou de dessins …

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… 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe … des minerais; action de la soude caustique en autoclave; filtrage du liquide obtenu (solution d'aluminate de soude) … et notamment les métaux mous, il se prête également bien au filage à la presse et au moulage par injection sous …

Legal note

… l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas).          B)  Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre … ingrédients qui ont servi à l'épilage (déchaulage) et, finalement, à les rincer.      Les n°s 41.01 à 41.03 …

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… (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas).          B)  Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  pour améliorer leur conservation ou … torréfiés (notamment, les châtaignes, les amandes et les figues), même moulus, généralement utilisés comme succédanés …

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… peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur conservation …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles … couleur blanc bleuâtre, susceptible d'être laminé, étiré, filé à la presse, embouti, etc. dans des conditions … produits de la transformation, généralement par laminage, filage à la presse ou étirage, du zinc sous forme brute du …

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… de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… ou fluviale Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état … ainsi, par exemple, pour : 1) Les parties et accessoires spécifiés dans la Note 2 de la Section XVII. 2) Les rames, … Chapitre : a)    Les maquettes de bateaux utilisées à des fins décoratives (caravelles et autres bateaux à voiles, par …

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… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la … de plantes, bien qu'elles soient parfois utilisées à des fins culinaires, par exemple le basilic, la bourrache, …

Legal note

… écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de … en particulier de l'argent. Il est généralement soumis à un affinage, qui permet d'acquérir du plomb pratiquement pur. … produits de la transformation, généralement par laminage ou filage à la presse, du plomb sous forme brute du n° 78.01, …

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… sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de …

Section XVIII > Chapitre 92

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