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Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme … CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe les appareils d'horlogerie, c'est‑à‑dire des appareils destinés … le présent Chapitre. Outre les exclusions spécifiées ci‑après dans les Notes explicatives de chacune des positions, …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres … les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82); … de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent … ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés : … articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        ij)   les …

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… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés : … articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        ij)   les …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur … présente position;       d)      les tissus ayant subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou … matières analogues;       e)      les feuilles de placage appliquées sur un support en tissu (n° 44.08);       f)      …

Legal note

… 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur … présente position;       d)      les tissus ayant subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou … matières analogues;       e)      les feuilles de placage appliquées sur un support en tissu (n° 44.08);       f)      …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° … pas 1 mm et des lames et formes similaires d'une largeur apparente n'excédant pas 5 mm, qui sont repris au Chapitre … analogues. Au sens du présent Chapitre, les matières ci‑après ne sont pas considérées comme matières à tresser et …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans … d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, … e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  19.02 , ni aux … d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des … des n°s  16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont …

Legal note

… au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  19.02 , ni aux … d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des … des n°s  16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les chaussures … amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        … perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur …

Legal note

… extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les chaussures … amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        … perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel … 3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes … le degré de certitude à associer à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de …

Legal note

… chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel … 3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes … le degré de certitude à associer à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… qu'en bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles … a)   les articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, … couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles … a)   les articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, … couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce … ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières textiles : … conditions suivantes :             ‑     porter des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en …

Legal note

… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce … ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières textiles : … conditions suivantes :             ‑     porter des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre … 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la … 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le … 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la … 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les …

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