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Section XV > Chapitre 82 > Position 8204

Explanatory notes

… à crémaillère, à douilles, à pipe, à mâchoires, forme vilebrequin, etc.), clés pour bicyclettes et automobiles, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a) et …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… similaires, ou en grenailles. Ces produits sont destinés à servir à la galvanisation (par trempage ou dépôt …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… non allié 7606.92 ‑ ‑ En alliages d'aluminium Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… 80.03 ‑ Barres , profilés et fils, en étain. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… à partir de l'espèce Vanilla pompona ), molle, presque visqueuse et toujours ouverte. Sont exclus de cette …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… du n° 07.09 . b)    Les racines de bardane conservées provisoirement ( n° 07.11 ). c)     Les produits fourragers …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des rubans de jute …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… qu'ils ont subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés relèvent du n ° 31.03 ou du …

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