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Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles relevant de la présente position. La présente position ne …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… de déchargement, les échelles, les lavettes (pour le lavage des éviers, des carrelages, etc.) formées par une …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… parasiticides, ou similaires ( n° 12.11 ) ou en vannerie ( n° 14.01 ), pour autant que, dans l'état où elles …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou vulcanisé non durci . …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… adhésifs, films pour l'emballage, etc. Dans les solvants ils ont une application particulière comme laques. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a)  contenir moins de 85 % en poids de fibres …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… d'ameublement en matières textiles, autres que ceux relevant des positions précédentes ou du n° 94.04 , pour …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… aux produits visés à l'alinéa A) ci-dessus, les mélanges relevant de l'alinéa B) sont rangés dans la présente …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… milieu constitué par de l'eau ou d'un mélange d'eau et d'un solvant hydrosoluble est à considérer comme milieu aqueux . …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… de fermentation; on peut aussi les traiter à la vapeur d'eau, puis les sécher. Elles sont torréfiées afin de …

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