… 6211.11 - - Pour hommes ou garçonnets 6211.12 - - Pour femmes ou fillettes 6211.20 ‑ Combinaisons et ensembles de … matières textiles ‑ Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : 6211.42 - - De coton 6211.43 - - De … une doublure. Il est à noter que la présente position, à la différence du n° 61.14 , couvre également les gilets …
… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures … grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec des étoffes suffisamment épaisses pour assurer une bonne … classées dans la présente position. Les couvertures chauffées électriquement relèvent également de la présente …
… ou artificielles autres qu'en velours, peluches ou étoffes bouclées de bonneterie, même en plusieurs couleurs, … longues ou courtes, sans boutons ni autre système de fermeture, sans col, sans ouverture à l'encolure, cette … , blouses, blouses-chemisiers et chemisettes pour femmes ou fillettes du n° 61.06 . …
… végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile. Elle provient essentiellement … on peut citer également le genre Elaeis melanococca et différentes espèces de palmiers du genre Acrocomia notamment … cause est obtenue par extraction ou pressage et sa couleur diffère selon son état et si elle a été raffinée. Elle se …
… auxquels ont été ajoutées d'autres substances qui leur confèrent le caractère de préparations. En outre, la … déshydratées ou évaporées ( n° 07.12 ). b) La fécule de pommes de terre ( n° 11.08 ). c) Les succédanés de tapioca préparés à partir de fécules de pommes de terre ( n° 19.03 ). …
… position se rapporte aux mêmes articles que ceux en métaux ferreux visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir les Notes … le caractère d'objets d'ornement ( n° 83.06 ). e) Les chauffe‑bains, chauffe‑eau et autres appareils du n° 84.19 . f) Les …
… de la Section XV) et paillettes d’étain. 7) Les tôles, feuilles et bandes en étain; feuilles et bandes minces en étain (même imprimées ou fixées … n°s 73.04 à 73.07, relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de …
… boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du mûrissage du vin. En pressant ce liquide, … qui se forme dans les cuves de vendange pendant la fermentation du moût de raisins ou bien dans les tonneaux où … de la crème de tartre ou tartre raffiné, produit qui se différencie du tartre brut en ce qu'il se présente sous la …
… d'Inde . 2) Les épis de maïs égrenés, les tiges et feuilles de maïs. 3) Les fanes de carottes et les feuilles de betteraves. 4) Les épluchures de légumes … 7) Les résidus de la préparation de succédanés du café (ou de leurs extraits) obtenus à partir de grains de …
… se présente sous l'une des formes suivantes : 1) En feuilles , réunies en cahiers (même revêtues de vignettes ou d'impressions), de dimensions propres à la confection d'une cigarette roulée à la main. 2) En tubes … lorsqu'ils contiennent des matières de charge, celles‑ci diffèrent de celles habituellement employées pour les autres …
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