Explanatory notes
… c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, … du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture … interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), ainsi que les outils …Legal note
… c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, … du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture … interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), ainsi que les outils …Classification opinions
… 1. Dispositifs dits "commandes à billes" : Reconnaissables comme …
