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Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… à l'encolure, aux emmanchures et à la base, des bords-côtes rapportés de la même couleur, en bonneterie (100 % coton) de … la même étoffe de bonneterie, mais dépourvu de bords-côtes. Application de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 … de coton. Il possède une ouverture complète sur le devant. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… en position 3- (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/2. … l'un en l'autre (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/1. … l'alimentation animale, en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… tableau de bord du véhicule. Cet article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Assemblage en … métallique et d'oxyde de métal de 50 à 250 nm d'épaisseur appliqué sur la surface interne des feuilles de verre par … et le contrôle solaire. L'article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B PVB C …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Classification opinions

… d'un côté de la batterie et le réchauffement du côté opposé, utilisées comme éléments de refroidissement dans les … Armoire réfrigérée d'extérieur , conçue pour accueillir des appareils électriques et électroniques tels que des … d'urgence fonctionnant en CC sur le toit de l'armoire. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2017 A …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… châssis. Le piston en matières plastiques offre un réglage supplémentaire de la raideur du ressort. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8716.90/3. … et permettre l’ajustement de la hauteur du châssis. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Voir également …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… une marche arrière par pression sur le levier de vitesse opposé. Il peut être muni d'un certain nombre de commandes à … deux moteurs électriques (d'une puissance de 150 W chacun). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 … 2. Véhicule à … qui ne sont pas adaptés à la circulation routière. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 3. Véhicule à …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… vapeur qui sera inhalée par l'utilisateur de la cigarette. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis … d’huiles essentielles (20 %) et de glycérine (80 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 3. Produit … une vapeur inhalée par l'utilisateur de la pipe à eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… l'entraînement à la marche des bébés en toute sécurité. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Armoire en … à la chaleur et aux rayonnements ultra-violets (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption … à la chaleur ainsi qu'aux rayonnements ultra-violets (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… 2°) un générateur de vapeur (poids : 15,5 kg) comprenant un support silicone/métal, un manomètre, un indicateur de … de vapeur au moyen d'un tuyau et d'un câble électrique. Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Voir … et d'un réservoir d'eau d'une capacité de 11 litres. Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5507

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

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