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Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du … non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques …

Legal note

… Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du … non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et … (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts …

Legal note

… que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et … (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… par un dispositif mobile formé d'une feuille d'aluminium, d'une feuille de papier bleu enduite, sur une …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… un carnet. Adoption : 1995 … 2. Etiquettes en feuilles d'aluminium sur un support en papier, imprimées avec des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41

Classification opinions

… 1. Terminal de conférence interactif, composé d’un module … de traitement de l'information, de haut-parleurs, de microphones et de ports d’entrée et de sortie sous la même … combine les fonctions d’un tableau blanc électronique, d’un terminal de conférence et d’une machine automatique de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… en lattes de bois ou de matières plastiques ou encore en simili-cuir, un tapis de sol, une collerette de fermeture en simili-cuir et un thermomètre protégé par une gaine de … de manière à permettre de prendre des bains de chaleur à domicile. Adoption : 1964 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.69

Classification opinions

… un signal sonore (ou visuel) lorsqu'ils reçoivent un signal émis sur une radiofréquence prédéterminée. Ce signal permet …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20

Classification opinions

… extrait de malt, huile végétale partiellement hydrogénée, amidon modifié, ail et épices. Avant d'être consommée, la pizza doit être cuite pendant 15 à 20 minutes (four préchauffé) ou 20 à 25 minutes (four froid). Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

Classification opinions

… et est présentée avec un sachet déshydrateur pour absorber l’humidité et une notice d’emploi. La recharge contient 600 …