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Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… 1. Nasi Nua (plat de riz indonésien, surgelé) composé de riz précuit (40 %), de viande de bœuf coupée en lamelles (10 %), de plusieurs sortes de légumes et d'épices. Adoption : 1989 … … composé de riz précuit (37 %), de porc émincé (10 %), de plusieurs sortes de légumes, de fruits et d'épices. Adoption …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… pour la construction d'assemblages métalliques tels que casiers, étagères, meubles, escaliers, échafaudages, … pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En acier. 2°) Constituant … toute leur longueur des perforations dont la forme et la disposition sont spécialement étudiées en vue de permettre …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… 1. Mât intumescent en matières minérales thermo-expansibles , présenté en rouleaux ou en feuilles et qui, à l'état expansé, exerce une pression qui permet de maintenir en place le monolithe … premières: - des fibres de céramique non tissées (alumino-silicates) (30 à 45 % en poids), apportant une résilience à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… de suceurs, des brosses et un suceur pour l'aspiration des coussins, sièges ou tentures, un tuyau spécial et un dispositif pour …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… couches décarbonées et pour respecter les tolérances dimensionnelles et de forme (largeur, épaisseur, rectitude, … verticalement, ou les deux) en ébauches présentant des dimensions spécifiques répondant aux exigences du consommateur final.  Ils ne nécessitent aucun autre façonnage à chaud par laminage à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Classification opinions

… 1. Chariots autopropulsés de manutention pour conteneurs , consistant en un châssis à six roues équipé d'un moteur diesel, d'une cabine …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10

Classification opinions

… de mousse de polyuréthanne rigide, fonctionnant sous une tension de 220 V ou 380 V, pour la production d'eau chaude … et d'un retour de chauffage, et, éventuellement, d'un vase d'expansion, d'un départ et d'un retour pour raccordement … les modèles, la température maximale est de 90°C et la pression de service de 3°bars. Application de la RGI 1. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… l'espèce du métal constituant les fils, dans les autres positions de la Sect. XV correspondant au n° 74.19. … l'aide d'un élément en alliage eutectique étalonné, dont la fusion, sous l'effet de la chaleur, provoque la chute de la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… poids d'acides gras libres et moins de 0,25 % en poids de moisissures et d'impuretés. Elle est présentée généralement … à température ambiante et est la fraction de haute-fusion obtenue par un fractionnement à une ou plusieurs phase(s) de l'huile de palme brute. Application …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40

Classification opinions

… automatique. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 84). Adoption : 2017 … 2. Assemblages … manuelle. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 84). Adoption : 2017 …

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