Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …
Classification opinions
… une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et d'huile de tung (d'abrasin). Adoption : 1964 … 2. Produit de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) …
Classification opinions
… 1. Appareil de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments séparés , constitué … et un échangeur de chaleur avec ventilateur à moteur. Les deux unités sont conçues pour être connectées entre … sans y être fixée à demeure ou encastrée dans du béton à l’endroit où elle est placée; 2°) d’une unité extérieure, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). 9024.10 ‑ … conçus pour effectuer des essais portant sur la dureté, l'élasticité, la résistance à la traction, à la compression, … a) Les instruments et appareils qui permettent l'examen de la structure microscopique des matières, tels …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés … caractérisent essentiellement par le fait que le rapport de leur épaisseur aux autres dimensions est plus faible que …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites … caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs …
Explanatory notes
… ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs … 3812.39 - - Autres Pour l'application de cette position, les termes « composites » et « préparations » incluent : … plastifiants. Cette position ne couvre que les produits de l'espèce présentant le caractère de compositions, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, …
Explanatory notes
… ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, … (ou mélanges des deux) sont d'abord mélangées avec de l'eau et pétries de façon à obtenir une pâte dans laquelle … être incorporés d'autres ingrédients (par exemple, des légumes très finement hachés, des jus ou purées de légumes, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, … dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.11 ‑ Résines de pétrole, résines de coumarone‑indène, polyterpènes, polysulfures, … 3911.90 - Autres La présente position couvre les produits ci‑après : 1) Les résines de pétrole, de …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral …
Explanatory notes
… à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », par exemple). Les mélanges bitumineux de la position sont notamment les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons … et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons … compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les boissons fermentées, autres que celles visées aux … provenant de la fermentation d'une solution de miel dans l'eau. L'hydromel vineux, également classé ici, est de …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …