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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les … fermentation d'une solution de miel dans l'eau. L'hydromel vineux, également classé ici, est de l'hydromel ordinaire … noires ou spruce , fabriquées à l'aide de la sève, des feuilles ou rameaux de certains sapins. 8) Le saké ou vin …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). …
Explanatory notes
… de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 1401.10 ‑ Bambous 1401.20 ‑ Rotins … à huîtres, etc.), hottes, valises ou malles de voyage, meubles (sièges et tables‑guéridons, en particulier), chapeaux. Accessoirement, ces mêmes matières peuvent servir à la fabrication de cordages grossiers, de …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en …
Explanatory notes
… et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en … sont compris ici que s'ils sont présentés en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids …
Explanatory notes
… 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids … - Autre 3502.20 - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum 3502.90 - Autres … Les premières sont les plus importantes, notamment le blanc d'oeuf (ovalbumine), l'albumine du sang (sérum albumine), …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : 2008.11 ‑ ‑ Arachides 2008.19 ‑ ‑ Autres, y compris … ‑ Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : 2008.91 ‑ ‑ Cœurs de palmiers 2008 .93 …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates …
Explanatory notes
… 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates … provient de l'évaporation des eaux de condensation des vapeurs naturelles issues du sol de certaines régions ( … n ° 28.10 . Parmi les borates naturels de cette position on peut citer : 1) La kernite , le tinkal , borates de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . - Cuirs et peaux entiers : 4107.11 - - Pleine fleur, non refendue 4107.12 - - Côtés fleur 4107.19 - - … végétales ou par des procédés combinés, il est de couleur brune; s'il est tanné au chrome, il est d'une …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.23
… Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression …