Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6215
… Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. …
Explanatory notes
… 62.15 ‑ Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6215.20 ‑ De fibres synthétiques ou … compris les cols‑cravates (pour la chasse, les militaires, etc.). On y range également les tissus découpés en forme sur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. ‑ … ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) - Autres … à vapeur, moteur à allumage par étincelles, moteur diesel, etc.). Lorsque la machine motrice fait corps avec la …Section XX
… MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …
Explanatory notes
… Section XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en … même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette position les veilleuses et les bougies veilleuses, … a) Les bougies antiasthmatiques ( n° 30.04 ). b) Les allumettes‑bougies ( n° 36.05 ). c) Les mèches, rubans et …Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …
Explanatory notes
… 18.04 ‑ Beurre, graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par … cacao, est obtenue à partir de fèves avariées ou de divers déchets de cacao (coques, pellicules, poussières , etc.), soit par pression, soit par extraction à l'aide de …Section XV > Chapitre 79 > Position 7905
… Tôles, feuilles et bandes, en zinc. …
Explanatory notes
… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits … des n°s 74.09 et 74.10 . Sont comprises ici en effet les feuilles et bandes de zinc de toute épaisseur. Les … et autres procédés d'impression et de reproduction, etc. La présente position ne couvre pas : a) Les tôles …Section XV > Chapitre 75 > Position 7506
… Tôles, bandes et feuilles, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.06 ‑ Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 7506.10 ‑ En nickel non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. ‑ De fibres … de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 et 59 , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …Section V > Chapitre 26 > Position 2605
… Minerais de cobalt et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.05 ‑ Minerais de cobalt et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La cobaltine, arséniosulfure de cobalt. b) L'hétérogénite, oxyde de cobalt hydraté. c) La linnéite, …Section V > Chapitre 26 > Position 2606
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés. …