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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de coco (huile … ou d'esters méthyliques. L'huile de coco raffinée, qui est comestible, est utilisée pour la fabrication de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. … - - De laine ou de poils fins 6203.12 - - De fibres synthétiques 6203.19 - - D'autres matières textiles ‑ … 6203.22 - - De coton 6203.23 - - De fibres synthétiques 6203.29 - - D'autres matières textiles …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02. …
Explanatory notes
… de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 . 6003.10 - De laine ou de … poils fins 6003.20 - De coton 6003.30 - De fibres synthétiques 6003.40 - De fibres artificielles 6003.90 - Autres A … b) Les fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, …
Explanatory notes
… 90.25 ‑ Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, … ou similaires ‑ une valeur arbitraire (degré alcoolique, concentration, etc.) dépendant de cette densité, … à liquides sont dits à maxima et à minima , en ce sens qu'ils sont conçus pour enregistrer les températures …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres …
Explanatory notes
… 13.02 ‑ Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar‑agar et autres mucilages … originales au moyen de solvants) végétaux, pour autant qu'ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans des … présenté (c'est‑à‑dire préparé) sous forme de sucreries, et quel que soit, dans ce dernier cas, le pourcentage de sucre. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et …
Explanatory notes
… 29.18 - Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et … des fonctions oxygénées supplémentaires sont des composés qui comportent dans leur molécule, outre la fonction acide, … par fermentation du glucose ou du saccharose, provoquée par quelques citromycètes. Il cristallise en grands prismes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. …
Explanatory notes
… y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. 8481.10 ‑ Détendeurs 8481.20 ‑ Valves pour … de robinetterie et organes similaires sont des organes qui, montés sur les tuyauteries ou les contenants, … et organes similaires en toutes matières, dès lors qu'ils répondent aux conditions indiquées ci‑dessus, à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, … de vente de produits désigne les divers appareils qui fournissent une marchandise lorsque, par une fente … soit directement dans un gobelet, soit sous n'importe quelle autre enveloppe (boîte, bouteille, brique, etc.) soit …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …