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Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40

Classification opinions

… une moyenne de moins de 5 motifs monomères. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… retourne ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69

Classification opinions

… armoire au moyen de vis et de boulons. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00

Classification opinions

… ou à d'autres moyens de transport. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00

Classification opinions

… sel, anti-oxydants et conservateurs. Application des RGI 1 et 3 c). Adoption : 2007 …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.80/1, 2005.80/2 et …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 2005.80/2 et …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32

Classification opinions

… transparente située à l'avant de l'étui. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90

Classification opinions

… alimentaire ou un agent stabilisant. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40

Classification opinions

… à la fabrication de sacs de supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 …

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