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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… compris ici, qu'ils soient ou non munis de leurs pneus, dispositifs de carburation, accumulateurs et autres dispositifs électriques. Toutefois, si l'adjonction de ces …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… pipes complètes pour fumeurs, de toutes sortes et de toutes espèces, en une ou plusieurs pièces (pipes droites, pipes … leur régime propre. b)    Les cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et … . b)    Les petites armoires de pharmacie ou de toilette à suspendre et autres meubles du Chapitre 94 . …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… ( n°  73.21 ). Les chaudières peuvent être munies de dispositifs accessoires tels que régulateurs de pression, … basse pression et de l'eau chaude. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… ‑ Barres creuses pour le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 … et sert à la fois à lubrifier et à éviter une trop grande dispersion des poussières. ° °   ° Note explicative de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… tendre (peuplier, résineux, etc.), au moyen de machines spéciales fonctionnant à la manière de rabots; elle se … etc.), conditionnée en torsades grossières ou en nappes disposées entre deux couches de papier. Elle sert surtout à …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… manches et qui sont utilisés pour la pratique de certains sports (maillot de gardien de but de football, par exemple) … ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6110.12 Les dispositions de la Note explicative du n° 5102.11 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… véhicules auxquels elles sont destinées (voitures pour le transport des personnes, camions, véhicules spéciaux, etc.). On les fabrique notamment en acier, en …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… , à clavier et à cordes frappées, même équipés de simples dispositifs électriques de prise de son et d'amplification … ou, dans le cas des pianos à cordes croisées, des cordes disposées plus ou moins obliquement; b)   Les pianos à queue …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… de bore) (B 2 O 3 ) se présente en masses vitreuses et transparentes, en cristaux ou en paillettes blanches. On l'a … écailles, en paillettes micacées ou en morceaux vitrifiés, transparents sur les bords, d'un gris cendré ou bleuâtre …

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