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Section I > Chapitre 5 > Position 0510

Explanatory notes

… généralement présentée à l'état séché ou pulvérisé. Sont également classés ici : 1)    Les glandes et autres organes d'origine animale utilisés pour la fabrication des …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… rouleaux), les draps de bain, les serviettes de plage, les gants de toilette, par exemple. 4)    Le linge de cuisine …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets, les articles de bonneterie ci-après : 1)    Les … fixées ou appliquées au dessus. Cette position comprend également les bas, sous-bas, chaussettes, etc., non encore …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… en métaux précieux, parfois en matières plastiques, ivoire, agate, nacre ou écaille. Elles peuvent être décorées (guillochées, gravées, ciselées, garnies de perles fines ou de culture, de pierres gemmes ou …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… ainsi obtenues ont une teneur élevée en matières organiques et contiennent quelques éléments fertilisants …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… du n°  82.08 et de certains outils ou articles appelés également couteaux , qui sont repris explicitement ou … , même lorsque celles‑ci sont logées dans le manche. Sont également reprises ici les lames destinées à la fabrication …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

Explanatory notes

… métal ou de carbures métalliques (pour recharger les objets dégarnis par l'usure), à condition qu' il s'agisse … du soudage ou lors du dépôt de matières. Ils peuvent également contenir du métal d'apport en poudre. En soudure …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… plumes, la préparation de dentifrices ou comme antiseptique gastro‑intestinal. L'oxyde de magnésium est exclu ( n° 25.19 … ou, s'il est en cristaux cultivés d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, n° 38.24 ). B.- OXYDE, HYDROXYDE …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… on peut citer : 1)    Les lecteurs phonographiques , également dénommés phonocapteurs , pour disques ou pour …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… Enlèvement du métal pour procéder à des essais. Entrent également dans la présente position : 1)    Les barres …

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