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Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… - - Autres tissus                           - En fils de diverses couleurs :             5210.41 - - A armure toile … générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a)  contenir moins de 85 % en poids de coton; …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… de réemploi , etc., comportent principalement les variétés suivantes : 1)    Le shoddy et le mungo , qui proviennent de … à des fibres neuves, et servent à la confection d'étoffes diverses; ils sont aussi employés à la fabrication de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… de minéraux bitumineux ( n° 27.10) . b)    Les produits dérivés d’huiles végétales qui ont été complètement …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… le papier à cigarettes se présente sous l'une des formes suivantes : 1)    En feuilles , réunies en cahiers (même … ces papiers peuvent parfois être colorés ou imprégnés de diverses substances, telles que salpêtre, créosote, jus de …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… réfrigérés ou congelés, des volailles domestiques qui, vivantes, sont classées au n° 01.05. Les abats de volailles …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… articles destinés à soutenir certaines parties du corps ou divers objets d'habillement, ainsi qu'à leurs parties. Ces …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les dimensions sont très variables, on peut …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… automobiles conçus pour se déplacer sur route, qui ne doivent pas être confondus avec les véhicules de combat … , à tir rapide et continu, dont certaines sont des armes individuelles.         A ce groupe appartiennent notamment …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… est un support à deux pieds destiné à offrir une stabilité suivant deux axes de déplacement. Un trépied est un support …

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