Système harmonisé

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1812 résultats pour "art"

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… proprement dites des n°s 71.02 ou 71.04 par le fait que les particules qui les composent ne se prêtent pratiquement pas, … sur support en papier ou en autre matière. Les corindons artificiels en poudre sont repris au n° 28.18 . …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… similaires, plus ou moins régulières, sans destination particulière.        La variété de verre dite émail consiste en un verre plus fusible et plus dense que la plupart des verres ordinaires, généralement opaque, mais … nature, pour la fabrication au chalumeau d'émailleur d'articles de parure ou de fantaisie, pour émailler la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires               - Autres : 7616.91 - - … dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. La présente position comprend … vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires du type de ceux visés dans les Notes …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… (par exemple, la semelle extérieure en caoutchouc artificiel et le dessus en tissu avec couche extérieure de … a)    les chaussures de ski constituées de plusieurs parties moulées articulées au moyen de rivets ou de dispositifs similaires; …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Explanatory notes

… des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un composé de départ de la position concernée et qui présentent les … d'acides gras des vitamines A . Ces produits sont obtenus à partir de la vitamine A synthétique; ils sont tous sensibles …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… présenté autrement 0902.30 ‑ Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats … ou de bergamote, par exemple), de produits aromatisants artificiels (qui peuvent se présenter sous forme de cristaux ou de poudre) ou de parties de divers autres fruits ou plantes aromatiques (tels …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… gel de silice activé ( n°s 28.11 ou 38.24 ), les zéolites artificielles échangeuses d'ions ( n° 28.42 ou, si elles … de petits cônes irréguliers, est utilisé dans la peinture artistique. 4)   Les noirs de cuir, de corne, de bois de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… ou planches pour machines imprimant en offset ou les articles similaires et les vernis cellulosiques conditionnés …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ou ébauches pour profilés (n° 72.07 ). 3) les … et les massiaux. Les masses sont obtenues notamment soit à partir de loupes provenant de la réduction directe du … en débarrassant les masses, à l'état pâteux, de la plupart des scories qu'elles contiennent à l'aide d'une …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… Ces produits sont communément utilisés pour la fabrication d'articles de literie ou de couvre‑lits, d'alèses pour … le caractère de broderies ( n° 58.10 ). c)     Les articles confectionnés de la présente Section (voir la Note …

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