WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises …
Explanatory notes
… tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises … feutre ou de matière plastique, etc.). Le procédé usuel de fabrication de cette catégorie de cloches consiste à …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de … mélanges bitumineux similaires obtenus par incorporation de matières minérales telles que le sable ou l'amiante. Ces … minéraux reconstitués ( n° 27.06 ). d) Le bitume naturel déshydraté et pulvérisé, en dispersion dans de l'eau …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La présente position comprend les articles … d'équipement ou de harnachement pour tous animaux, en cuir naturel ou reconstitué, en pelleteries, en tissus ou en … brides et traits) pour animaux de selle, de trait ou de bât, les genouillères, œillères et autres articles de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des …
Explanatory notes
… cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des … ‑ Contenant principalement du zinc : 2620.11 ‑ ‑ Mattes de galvanisation 2620.19 ‑ ‑ Autres ‑ …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en … par combinaison ou entrelacement, d'objets tels que nattes, paillassons grossiers, claies, paniers ou corbeilles … Accessoirement, ces mêmes matières peuvent servir à la fabrication de cordages grossiers, de brosses, de manches de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du …