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Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont … et hebdomadaires, publiés sous la forme de feuilles séparées ou simplement collées et principalement composés de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres d'images repris ici sont uniquement les articles de l'espèce qui sont … lesquels le sens du récit est assuré par une série d'images épisodiques accompagnées d'une simple légende ou d'une … narration continue et ornés d'images illustrant certains épisodes; ces articles relèvent du n ° 49.01 . Les ouvrages …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… position englobe tous les ouvrages en zinc autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent … les grillages, les treillis et les tôles et bandes déployées. 4)    Les pointes, clous, crampons, crochets et … autres ouvrages façonnés pour le bâtiment du type de ceux repris à la Note explicative du n° 73.08. 12)  On y range …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… a)  Les hydrocarbures de constitution chimique définie, à l'exception du méthane et du propane, présentés isolément à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… uniquement propres à la récupération du métal ou à la préparation de produits ou de compositions chimiques. La …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… aux fils de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. On range également ici les fils de fer ou … et treillis, des clous, des câbles, des aiguilles et épingles, des outils, des ressorts, etc. Cette position ne … ). e)    Les électrodes enrobées pour la soudure ou le dépôt de métal ( n° 83.11 ). f)     Les fils à dents de scie …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… 6302.60 ‑ Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton               ‑ Autre : 6302.91 - - De … et les essuie‑meubles, faits ordinairement de tissu plus épais et plus grossier et ne constituant donc pas du linge, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… 9002.19 ‑ ‑ Autres 9002.20 ‑ Filtres 9002.90 ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, … présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux repris aux alinéas B), C) et D) de la Note explicative du … l'art dentaire ( n° 90.18 ), etc. Sont, en conséquence, à reprendre ici : 1)    Les objectifs, les lentilles …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… outils ou articles appelés également couteaux , qui sont repris explicitement ou implicitement dans d'autres … les couteaux pour ouvrir les huîtres; les couteaux éplucheurs de légumes ou de fruits. 3)    Les couteaux … celles‑ci sont logées dans le manche. Sont également reprises ici les lames destinées à la fabrication des …