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Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6 Voir également l'Avis 6912.00/1 Adoption : 2013 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32

Classification opinions

… « Cuire avant consommation ». Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… le dossier et éventuellement l'appui-tête du siège. Adoption : 1997 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20

Classification opinions

… se fermant par un bouton. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90

Classification opinions

… un emballage avec deux portions de confiture d'airelles. Adoption : 1994 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… : 110 mm au minimum. Voir également l'Avis 9503.00/6. Adoption : 1970 …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… les substances actives. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20

Classification opinions

… graphitoïdes, le graphite constituant l'élément de base. Adoption : 1963 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10

Classification opinions

… à l'oeil nu ailleurs qu'aux points de croisement. Adoption : 1986 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00

Classification opinions

… tissu. Application de la RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 59) Adoption : 1994 …

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