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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0709
… Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… les salades, que les variétés à saveur plus piquante des espèces Capsicum frutescens et Capsicum annuum , qui … spp .). 10) Les olives. 11) La rhubarbe, les cardons comestibles, le fenouil, les câpres et l’oseille. 12) Les … ou gombos ou ketmies. 13) Le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson (le cresson de fontaine, par exemple), …Section V > Chapitre 27 > Position 2711
… Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… 27.11 ‑ Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. ‑ Liquéfiés : 2711.11 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.12 ‑ ‑ Propane … ( n° 29.01 ). (En ce qui concerne les hydrocarbures de l'espèce additionnés de substances odoriférantes, voir les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. …
Explanatory notes
… 73.03 ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente … et profilés creux fabriqués avec de la fonte telle qu'elle est définie à la Note 1 du présent Chapitre. On les obtient … de bitume, de zinc, par exemple. Les tubes et tuyaux de l'espèce sont utilisés en majeure partie dans les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.60
… Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.10
… Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.20
… Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9
… Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.30
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues …