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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, …
Explanatory notes
… poudres blanches, jaunâtres ou rougeâtres amorphes. Ces substances sont utilisées dans la préparation de colles, … et le tannate d'albumine. Sont, en outre, exclus de cette position : a) Le sang desséché, parfois appelé …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris …
Explanatory notes
… la présente position. Selon la Note 2 du présent Chapitre, cette position comprend uniquement les montres dont la boîte … précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. Ces montres peuvent être serties de pierres gemmes ou de … de métaux précieux, dont le fond est en acier , ainsi que celles dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, …
Explanatory notes
… mollusques ou les autres invertébrés aquatiques), soit de certaines de leurs parties (viandes, abats, etc.) autres que … Considérations générales du présent Chapitre). Ces produits sont généralement destinés à l'alimentation des animaux. Certains peuvent cependant, sans que leur classement en soit …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, …
Explanatory notes
… la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, … 3213.10 - Couleurs en assortiments 3213.90 - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . - Cuirs et peaux entiers : … et les courroies sont-elles généralement fabriquées avec ces sortes de cuirs. Le cuir pour semelles est un cuir …Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations … solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres … abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette …Legal note
… chimique définie; c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour … solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres … abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires …