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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou …
Explanatory notes
… 84.53 ‑ Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou … à tous les stades de leur ouvraison : opérations préparatoires au tannage (dites travail de rivière ), tannage proprement dit (et parcheminage), opérations de corroyage ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une …
Explanatory notes
… ou autre) des établissements industriels (fabriques de produits chimiques, de teintures, usines à gaz, brasseries, … ici peuvent, par contre, et sous réserve des dispositions prévues ci‑dessous pour les récipients à double paroi et à … laitier, fibres de verre, etc.), même si ce revêtement est protégé à son tour par une enveloppe de tôle, par exemple. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. 7319.40 - Epingles de sûreté et autres … destinés à recevoir un manche. Sont exclus de la présente position : a) Les alènes sans chas pour … toutes les catégories d'épingles dont la tige ou la partie principale est en fer ou en acier. Leur tête ou d'autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une …
Explanatory notes
… 8470.90 - Autres Les machines et appareils de la présente position, à l'exception toutefois de certaines … conséquent, à ce groupe, les simples appareils de comptage procédant unité par unité, tels que compteurs faisant partie … certaines machines à affranchir, compte-tours, compteurs de production, etc. Les machines comprises ici peuvent être …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de …