Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2217 résultats pour "做个工商银行存款证明<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>偃师做个资源综合利用认定证书-做个精仿科罗拉多州立大学文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>自考有没有学士学位证Ap"

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon … Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids … 88.04), les appareils et dispositifs pour le lancement ou l'appontage de véhicules aériens et les appareils au sol …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout … être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon … Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, … au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du … par la Note   2   A) du présent Chapitre. Aux fins de l'application du présent Chapitre, en ce qui concerne les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés … de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, … au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… b)   les articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, … couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas … ou les assortiments de vêtements qui , du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables …

Legal note

… b)   les articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, … couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas … ou les assortiments de vêtements qui , du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres … d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des … mesuré au réfractomètre, à une température de 20 °C ou après correction pour une température de 20 °C si la mesure …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits … d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des … mesuré au réfractomètre, à une température de 20 °C ou après correction pour une température de 20 °C si la mesure …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou … le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède … de faire observer que la Note 3 du présent Chapitre ne s'applique pas aux mélanges ou préparations dénaturés de …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse … correspondantes. 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai … le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑  … métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles … à 76 et 78 à 81 groupent les ouvrages en métaux communs d'après le métal dont ils sont formés, le présent Chapitre, …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans … métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; … abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05); … soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres … abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05); … soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules … les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs … doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du … les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs … doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux … dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que … pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi …

Legal note

… dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits … pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences … et produits similaires du n° 38.08. 5.‑  Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas : … pas leur caractère de produits naturels et ne les rende pas aptes à un emploi particulier plutôt qu'à leur emploi …

Legal note

… les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le n° 12.08 comprend non … désinfectants et produits similaires du n° 38.08. 5.‑  Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas : …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs