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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… tissu de fibres artificielles ou synthétiques ou de jute, notamment) noyé dans de l'asphalte ou recouvert sur ses deux … Adoption : 1971 … 2. Plaques pour le revêtement de toitures comportant : 1°) à la partie supérieure, un élément d'étanchéité consistant en une feuille de carton-feutre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20

Classification opinions

… 1. Système modulaire pour la déposition physique de métal à l'état de vapeur sur une pastille à semi-conducteur, sous … pénètre dans la chambre de déposition, un disque cible en métal très pur, aluminium, par exemple, subit un …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… pétrole ou de minéraux bitumineux renfermant, en suspension stabilisée, de 0,04 à 0,2 % environ de graphite formé de … Adoption : 1962 … 2. Carburant moteur avec indice d’octane 92 , préparation à base d’huile de pétrole se présentant sous la forme d’un liquide clair de couleur …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… … 2. Article pour fêtes de Noël en matières plastiques se présentant sous la forme d’un pingouin , destiné à … Adoption : 2024 … 3. Article pour fêtes de Noël se présentant sous la forme d’une étoile, destiné à être … guise de décoration .  L’étoile est constituée d’un fil en métal commun entouré d’une ficelle en matières textiles.  …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… à une utilisation dans un studio de télévision ou un car de reportage.  Il est doté de mécanismes d’ajustement de … 2024 … 2. Miroir pour activité physique comprenant un écran tactile d’une taille de 32 pouces (81 cm) , combiné, sous une même …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… 1. Chaussures légères comportant une semelle extérieure et un dessus constitués de … ayant subi une opération du pied ou une blessure du métatarse. Elles comportent un dessus en similicuir (des … de moulage par injection. Ces chaussures ne couvrent ni le talon ni la cheville et présentent des ouvertures sur le …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré … sur un côté, d'un hayon vitré et d'une banquette non rabattable derrière les sièges avant. La partie réservée aux … pour les passagers par une cloison amovible (plaque de métal au-dessous et grille au-dessus). Un panneau de bois …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… 1. Graines de courge (Cucurbita pepo L.) , non décortiquées, non grillées, non … contenant principalement du glucomannane (87,5 %). Le restant (12,5 %) du produit est constitué d’eau et de … obtenu par un procédé de séparation destiné à retirer un certain nombre d’impuretés au moyen d’eau ou d’une solution …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50

Classification opinions

… moyen d'une carte de crédit ou de débit, utilisé dans les établissements tels que les hôtels, restaurants, agences de voyages, etc. Cet appareil comporte … par l'intermédiaire du réseau téléphonique qui le relie à l'établissement financier pour permettre l'autorisation et …