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Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… sous un emballage transparent (« blistère ») pour la vente au détail, utilisée comme complément alimentaire en … 1 et 6. Adoption : 2002 … 3. Préparation à base d'huile de navette à faible teneur en acide érucique ( « Canola » ) … (environ 10 % par volume), conditionnée dans un flacon en verre d'environ 250 ml. Application des RGI 1 et 6. Adoption …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… : 1999 … 2. Agent antimicrobien à large spectre à base de dérivés d’isothiazolinone , en solution aqueuse.  Lorsqu’il entre en contact avec des micro-organismes, tels que des champignons, des … et des algues, il engendre une inhibition immédiate de leur développement aboutissant à la mort cellulaire. Il est …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… encoche destinée à servir de dispositif d'arrêt ; 4°) d'une clavette destinée à être insérée dans le trou du goujon et … les rampes de la came, comprime la partie en caoutchouc et verrouille l'ensemble en s'insérant dans les encoches; …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60

Classification opinions

… contenant : 1°) une hotte aspirante à recyclage à ventilateur incorporé actionné par un moteur électrique et … destiné à recueillir les déchets liquides. L'armoire est ouverte sur le devant et est conçue de façon à être placée … la protection de l'opérateur contre les contaminations éventuelles à l'occasion de la manipulation des matières …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41

Classification opinions

… ensemble à l’intérieur. La surface de l’ensemble est revêtue d’une matière fluorescente. L’assemblage à diodes … de rectifier l’alimentation en courant alternatif et de convertir la tension à un niveau utilisable par les LED. Application des RGI 1 et 6. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… sur une embase munie de roues orientables. Afin d'assurer diverses fonctions, il est présenté avec des accessoires, tels qu'un jeu de suceurs, des brosses … ou tentures, un tuyau spécial et un dispositif pour la pulvérisation de solutions liquides (insecticides, par …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32

Classification opinions

… gaufrette (environ 5 à 6 mm d'épaisseur) cuite au four et recouverte de chocolat au lait. Application de la RGI 3 b). … composé d'eau, de farine de blé, d'œufs, de poudre à lever, de sucre, de poudre de lactosérum et de matières … de tous ces ingrédients pour former une pâte, celle-ci est versée dans un moule comportant des motifs. Après cuisson …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… dentaire , constituée de feuilles fines en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, de forme carrée (152 mm x 152 mm) à coins arrondis,  présentée en différentes couleurs et avec un arôme de menthe poivrée. Le produit est utilisé en … dentisterie pour isoler une ou plusieurs dents lors d'une intervention. Application des RGI 1 et 6 . Voir également …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… fraîches qui ont été écrasées et passées à un tamis d’une ouverture de maille de 0,4 à 0,8 mm. Le produit ainsi obtenu … concentré et de pectine de fruit, conditionnée pour la vente au détail en pot en verre. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10

Classification opinions

… jus , à moteur électrique synchrone monophasé incorporé et ventilé de type industriel, conçu pour un usage commercial … d'un bol en acier inoxydable muni d'un bec verseur, d'une base en matières plastiques, d'un panier en acier inoxydable, d'un couvercle en matières plastiques muni d'un conduit …

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