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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé . … ingrédients (par exemple, des légumes très finement hachés, des jus ou purées de légumes, des œufs, du lait, du … aquatiques ou d'une combinaison de ces produits ( Chapitre 16 ) . b) Les préparations pour soupes, potages …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à …
Explanatory notes
… pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à … au bisulfite , même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement. Ces lessives consistent principalement en sels … à la soude ou au sulfate , concentrées, désucrées, traitées chimiquement ou non, ainsi que la masse écumeuse appelée …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits …
Explanatory notes
… le verre à consistance dure - même s'il a été légèrement chauffé pour en faciliter l'ouvraison -, par opposition au travail dit à chaud, visé au n° 84.75 , qui s'effectue sur le verre amené à l'état liquide ou plastique par chauffage prolongé. Un grand nombre des machines reprises …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… pellicule, une plaque ou un papier revêtu d'une émulsion chimique photosensible (l'halogénure d'argent, par exemple) … mais le modèle classique se compose essentiellement d'une chambre noire, d'un objectif, d'un obturateur, d'un … utilisation. 7) Les appareils photographiques dits « chambres photographiques » . Ces appareils se composent d'un …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.10
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.9 > 3506.91
… Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5005 > 5005.00
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail …