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Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à … par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de … utilisés à des usages domestiques :       a)   les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, …

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… 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à … par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de … utilisés à des usages domestiques :       a)   les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et …

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… chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire … même contenant des médicaments actifs;        f)   les ciments et autres produits d'obturation dentaire; les …

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… le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire … même contenant des médicaments actifs;        f)   les ciments et autres produits d'obturation dentaire; les …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;        e)  les autres solutions des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode … colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, …

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… aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;        e)  les autres solutions des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode … colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, …

Section XI

Explanatory notes

… excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, … se rapportent à plusieurs matières textiles, celles‑ci sont traitées comme constituant une seule matière … des paragraphes A) et B) s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux Notes 3, 4, 5 ou 6 ci‑après. 3.‑     A)  Sous …

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… excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, … se rapportent à plusieurs matières textiles, celles‑ci sont traitées comme constituant une seule matière … des paragraphes A) et B) s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux Notes 3, 4, 5 ou 6 ci‑après. 3.‑     A)  Sous …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

…            1°)   les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de … d’un dérouleur, d'un dispositif pour aplanir et d'une cisaille. 6.-  A)   On entend par machines automatiques de … également aux expressions dispositifs à semi‑conducteur et circuits intégrés électroniques telles qu'utilisées dans la …

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…            1°)   les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de … composée d’un dérouleur, un dispositif pour aplanir et une cisaille. 6.-  A)   On entend par machines automatiques de … également aux expressions dispositifs à semi‑conducteur et circuits intégrés électroniques telles qu'utilisées dans la …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de … les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium; 6)       les sels doubles … calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       …

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… que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de … les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium; 6)       les sels doubles … calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des … les opérations physiques ou physico‑chimiques, on peut citer le concassage, le broyage, la séparation magnétique, …

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… b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des … réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;         b)  les cires des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés … à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, …

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… lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;         b)  les cires des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés … à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages … à obtenir les profils admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des …

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… concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages … à obtenir les profils admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des …

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