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Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3

… et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

… Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires …

Explanatory notes

… Jacquard, casse chaînes et casse trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires … exception à la règle habituelle (voir les Considérations générales de la Section), ne sont pas classées avec les … parce qu'il est nécessaire de les adapter constamment au genre de travail effectué. A.- MACHINES ET APPAREILS …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

… de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et …

Explanatory notes

… en perles fines ou en perles de culture, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, même si … articles de bijouterie ou de joaillerie et l'intérieur est généralement doublé d'une matière textile. Ils sont utilisés …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… ou 30.04;        c)   les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑  Les termes … ou d'origine microbienne même usagées. CONSIDERATIONS GENERALES D'une manière générale, ce Chapitre comprend les charbons et autres …

Legal note

… ou 30.04;        c)   les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑  Les termes … notamment :        a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles … se présentant sous la forme d’émulsions dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles que celles résultant de …

Classification opinions

… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) … Isomères séparés d’une pureté inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant moins de 95 % (*) d’un isomère …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… que celle utilisée pour les fils de chaîne. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 52 couvre, d'une …

Legal note

… Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, …

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur … mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Les fibres synthétiques ou …

Legal note

… avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;        e)   …

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur … mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… synthétiques ou artificiels du Chapitre 55. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Conformément à la Note 1 du … fibres artificielles ). I.‑ FIBRES SYNTHETIQUES On utilise généralement comme matières de base pour la fabrication des …

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur … mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. On entend par soie dans le … servant d'organe de fixation à certains mollusques du genre Pinna ) relèvent également du présent Chapitre. Le …

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur … mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 51 couvre, d'une …

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur … mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… à créer sur film ou pellicule photosensible, à partir d'images numériques, l'image latente d'un circuit imprimé (qui est ensuite …

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