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… comme mécanique lorsqu'il comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à vis d'Archimède, … Chapitre 84 , mais qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1) Poids n'excédant pas 10 kg. 2) …
… de plusieurs parties moulées articulées au moyen de rivets ou de dispositifs similaires; b) les sabots sans … d'une seule pièce et fixé d'ordinaire à la semelle par des rivets; c) les pantoufles ou les mules sans quartier ni …
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