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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, …
Explanatory notes
… 73.18 ‑ Vis, boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, … 7318.12 ‑ ‑ Autres vis à bois 7318.13 ‑ ‑ Crochets et pitons à pas de vis 7318.14 ‑ ‑ Vis autotaraudeuses 7318.15 … sont normalement filetés à l'état terminé, à l'exception de certains boulons qui peuvent être fixés parfois au moyen …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou …
Explanatory notes
… 52.11 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés …
Explanatory notes
… ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en …
Explanatory notes
… d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en … entiers ou en morceaux. Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont … desquelles on extrait la présure. 2) Les tripes et les panses. Lorsqu'elles sont cuites, elles relèvent du Chapitre …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas …