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Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  … xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. … être additionnés de colorants, d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  … xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 … dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS … filetés et manchonnés ou non, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de …

Legal note

… en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 … dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, … Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes monocellulaires morts … à un traitement thermique destiné principalement à en assurer une meilleure conservation (par exemple en rendant …

Legal note

… plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, … Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes monocellulaires morts …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales … les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de … non dénommés ni compris ailleurs. En sont exclues et classées à la Section XI les matières et fibres végétales …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales … les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. …

Legal note

… bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et … à l'état naturel), même saupoudrés de sel en vue d'assurer la conservation pendant la durée du transport. 2)    … enrobés de pâte ou de chapelure (panés), truffés ou assaisonnés (de poivre et de sel, par exemple) y compris le …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de … 1)    Les alliages zinc‑aluminium, contenant généralement, associés ou non, du cuivre ou du magnésium, utilisés pour le … ouvraisons diverses en vue d'améliorer les propriétés et l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le …

Legal note

… fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… limite % en poids      Ag                  Argent      As                  Arsenic      Bi                   … * *    * Le plomb est un métal de couleur gris bleuâtre, à masse volumique très élevée, très mou (il est rayé … ouvraisons diverses en vue d'améliorer les propriétés et l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le …

Legal note

… limite % en poids      Ag                  Argent      As                  Arsenic      Bi                   …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… cosmétiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits … destiné à l'application du vernis). Ce Chapitre ne comprend pas  : a)    La vaseline, autre que celle propre à être …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du … et en Afrique du Nord. Le liège de la première récolte (démasclage), appelé liège mâle ou liège vierge , est dur, cassant, peu élastique, de médiocre qualité et de valeur …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du …