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Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, feuilles déchirées, vieux journaux et publications, … fins ‑ l'emballage, par exemple ‑ n'aurait pas pour effet d'en modifier le classement. La laine de papier, même … le classement dans l'une de ces sous‑positions n'est pas affecté par la présence de petites quantités de papiers ou …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… du n° 84.19 et en particulier :     1)      Les chauffe-eau et chauffe-bains non électriques (à usage domestique ou non).     2)      Les percolateurs à café, autres que de table et certains autres appareils …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… été salés ou autrement traités en silos afin d'éviter la fermentation ou l'altération. Les termes produits fourragers … pas été spécialement cultivés à cette fin, tels que les feuilles de betteraves ou de carottes et les tiges et feuilles de maïs ( n° 23.08 ). d)    Les préparations des …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… (Auricularia spp.) , trémelles (Tremella spp.) et truffes : 0712.31 - -       Champignons du genre Agaricus … ( Auricularia spp. ), les trémelles ( Tremella spp. ), les truffes, les carottes, les choux, les épinards. Ils se … le cas pour les asperges, les choux‑fleurs, le persil, le cerfeuil, le céleri, les oignons et les aulx. En sont …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… plus ou moins souillées de débris de capsules ou de feuilles ou de matières terreuses, ainsi que les fibres de … question dans la présente position peuvent en être aisément différenciées par leur longueur, qui est généralement … et 5 cm, alors que la longueur des linters est généralement inférieure à 5 mm. Sont en outre exclus de cette position : …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… des trains de voyageurs ou de marchandises (« trains‑ferries », « ferry‑boats » ou traversiers) que pour le transport des véhicules automobiles (« car‑ferries »); les bacs de tous genres. 3)    Les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la Nomenclature, soit composés de différents articles relevant d’une même position. La … en ouate de cellulose, mais également des articles confectionnés en matières textiles tels qu’un pyjama, un …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… présent Chapitre qu'ils se présentent sous forme de tapis confectionnés (bordés, doublés, munis de franges, assemblés, … sur l'envers un tissu ou un nontissé ou encore une feuille ou plaque en caoutchouc ou en matière plastique, … de ce Chapitre : a) Les thibaudes, sorte de tissus ou de feutres grossiers de protection que l'on place entre le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… La chromite , oxyde naturel de chrome contenant aussi du fer (fer chromé ou chromite de fer), relève du n° 26.10 . B.- HYDROXYDES DE CHROME Sous le …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… (appelée également coprah) de la noix de coco ( Cocos nucifera ). La chair de la noix de coco fraîche peut … de l'amande du noyau et non pas de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile, notamment le palmier à huile … du fruit du palmier babassu ( Orbignya martiana et O. oleifera). Elle est extraite de l'amande du noyau des …