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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

Classification opinions

… il suffit d'utiliser la boule-souris du clavier, le clavier proprement dit ou la télécommande à infrarouges. Le système … Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20

Classification opinions

… ou de stylos destinés à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie. Ils sont constitués d'une diode … laser et d'un micro-circuit électronique, placés dans une enveloppe en cuivre munie d'un interrupteur. Ils … l'attention de l'auditoire. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… d'être évacuée. Application de la Note 2 a) du Chapitre 90. Adoption : 1999 … 2. Appareil destiné à filtrer le sang … d'une toile filtrante en polyester placée dans une enveloppe transparente. Cet appareil est utilisé pour … vont de 30 à 200°microns. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVII) et 6. Adoption : 2019 A Bagues intérieures B Bague extérieure à … Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVII) et 6. Adoption : 2019 A Bagues intérieures B Bague extérieure C … Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVII) et 6. Adoption : 2019 … 4. Bague extérieure non finie, forgée, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10

Classification opinions

… plastifiant, matières de charge, liants et antioxydants. Adoption : 1996 … 2. Mousse de polyuréthanne (mastic de … entre autres additifs, des produits retardateurs et des gaz propulseurs, sous forme d'un liquide de couleur brun foncé, … muraux, des tuiles, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40

Classification opinions

… le revêtement à 100 % de toutes les fibres; - garantir des propriétés d'auto-extinguibilité totale. Le côté air propre, particulièrement dense et lisse, est renforcé par un … muni d'un numéro imprimé de classement et d'identification. Adoption : 1998 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… la préparation de crème glacée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs … et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.99/2 Adoption : 2021 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90

Classification opinions

… friction destinés aux garnitures de frein et d'embrayage. Adoption : 1989 … 2. Particules de friction consistant en … chaîne aliphatique réticulée confère à ces polymères des propriétés physiques uniques qui diffèrent de celles des … dans la fabrication des garnitures de frein ou d'embrayage. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2015 … 2. Vêtement de dessus unisexe  muni de … de bonneterie 100 % polyester traitée avec une substance hydrophobe, une fine feuille de matières plastiques comme … (Note 1 (c) du Chapitre 60 et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2024 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… butyrique 68,75 %, sucre 17 %, eau 13 % et caséine 1,25 %. Adoption : 1997 … 2. Mélange à base de graisse butyrique … ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. Adoption : 2001 … 3. Mélange à base de graisse butyrique … ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. Adoption : 2001 …