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Système harmonisé
Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …
Explanatory notes
… 10.08 ‑ Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales (+). 1008.10 ‑ Sarrasin ‑ … spp .) 1008.50 - Quinoa ( Chenopodium quinoa ) 1008.60 - Triticale 1008.90 ‑ Autres céréales A.‑ SARRASIN, MILLET ET …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. … ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des positions de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 et 59 , notamment). Les pansements …Section V > Chapitre 26 > Position 2606
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine … fer, de silice, etc.). Elle comprend également la bauxite traitée thermiquement (1200 °C à 1400 °C), pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium …Section V > Chapitre 26 > Position 2613
… Minerais de molybdène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.13 ‑ Minerais de molybdene et leurs concentres. 2613.10 ‑ Grillés 2613.90 ‑ Autres Les principaux minerais de molybdène classés … Est exclue de la présente position la molybdénite traitée pour servir de lubrifiant ( n° 25.30 ). …Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - … non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans les Chapitres 63, 68 ou 95. Elle couvre notamment les coiffures …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… et leur production est divisée conventionnellement en trois stades : la formation du voile, la consolidation (ou … c) suspension et dispersion de fibres dans l'eau, transfert de la suspension sur un tamis métallique et … ensemble dans toute son épaisseur et dans toute sa largeur (traitement en continu) ou en certains endroits seulement …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux … (chars de combat, engins de levage ou de terrassement, transformateurs électriques, etc.), les camions conçus pour … etc. Elle couvre aussi les véhicules légers à trois roues, tels notamment : ‑ ceux utilisant des …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… poudres propulsives. Cette combustion produit en général un très grand dégagement de gaz à haute température, d'où une … nitrés , tels que les mélanges à base de TNT (2,4,6-trinitrotoluène), d'hexogène, d'octogène, de tétryl … (tétranitrate de pentaerythritol, PETN) ou de TATB (1,3,5-triamino-2,4,6-trinitrobenzène). Les mélanges à base …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …