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Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Classification opinions

… comme une partie de table, par exemple. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 …

Section XI > Chapitre 53

Classification opinions

… constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …

Section XI > Chapitre 55

Classification opinions

… constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …

Section XI > Chapitre 51

Classification opinions

… constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11

Classification opinions

… LCD qui fait office de tableau de bord. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… de parfums, d’eau de Cologne, etc. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33) et 6. Adoption : 2016 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… l'élimination ou le recyclage des déchets. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 3924.90/7. Adoption : 2019 …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… ou aux échauffements anormaux. Application de la RGI 3 b). Adoption : 2000 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22

Classification opinions

… effets électroniques au son à produire. Application des RGI 1 et 6 (Note 3 de la Section XVI). Adoption : 2013 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… pour le conditionnement de l'air, etc. Application des RGI 1 (Note 12 a) 1) du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2017 A …

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