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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… , est, en général, d'être mobiles tels que cornues, pots, creusets, capsules, nacelles, coupelles et objets … surtout à supporter ou à séparer, dans les fours, les poteries soumises à la cuisson, gaines et baguettes, supports pour creusets; lingotières, plaques pour tiroir, rouleaux, ébauches, outils …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… légumes ainsi traités sont les pommes de terre, les oignons potagers, les champignons, les oreilles-de-Judas ( … spp. ), les trémelles ( Tremella spp. ), les truffes, les carottes, les choux, les épinards. Ils se présentent le plus … l'espèce qui ont été broyés ou pulvérisés en vue de servir, notamment, à l'assaisonnement des mets ou à la préparation …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… 62.13 ‑ Mouchoirs et pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente … forme carrée (ou très approximativement carrée), dont aucun côté n'excède 60 cm. Elle couvre les mouchoirs de poche, les pochettes et, par application de la Note 8 du présent Chapitre, les articles du n° 62.14 du type …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… ou plaques ou les deux étant animés d'un mouvement de rotation. Pour faciliter la séparation des fibres, on … sont mis en œuvre, la pâte chimico‑mécanique est appelée tantôt pâte chimico‑thermomécanique (CTMP), tantôt pâte … (TCMP). Les pâtes chimico-mécaniques sont utilisées, notamment, dans la fabrication du papier journal (voir la …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par bijouterie de … articles de la nature de ceux visés au paragraphe A) de la Note explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets … parfois utilisés en l'état comme boucles d'oreilles; b)    Motifs décoratifs en métaux communs, même polis, assemblés …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 ‑ De graines de coton 2306.20 ‑ De graines de lin 2306.30 ‑ De graines de … bétail très apprécié; certains autres (tourteaux de ricin notamment), impropres à cet usage, sont employés comme … position les lies ou fèces d'huiles ( n° 15.22 ) ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 2306.41 En ce qui …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… en cendres stipulés, pour certaines d'entre elles, dans la Note 2 A) du Chapitre et qui répondent, dans tous les cas, … un produit alimentaire directement utilisable comme tel, notamment pour la préparation d'entremets, gâteaux, … agglomérés sous forme de pellets sont des produits de la minoterie des céréales du présent Chapitre présentés sous …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à … entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à … entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… - Autres Le diamant est une forme naturelle, cristalline et allotropique du carbone qui, à l'état pur, a un indice de … ou l'ornementation et dans l'industrie (filières d'étirage notamment). La présente position couvre les diamants à … d'autres articles du Chapitre 90 ( Chapitre 90 ). ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 7102.10 Avant que …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… de la présente position peut être simplement imprégné, notamment d'huile, ou renforcé avec du papier ou du tissu à … que celle des produits en liège naturel énumérés dans la Note explicative du n° 45.03. Toutefois, bien qu'il soit … etc.) ces dernières étant destinées au calorifugeage, à la protection des conduites d'eau chaude ou de vapeur, ou à …

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