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Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… de diverses couleurs 5407.94 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de … ou avec les monofilaments ou les lames du n 54.04, soit une grande variété de tissus pour l'habillement, doublures, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… de savons métalliques, de mouillants ou émulsifiants pour l'industrie textile ou l'industrie du papier, d'huiles siccatives entrant dans la … et des acides résiniques qu'il contient. Cette position ne comprend pas  : a)    Le tall oil saponifié obtenu par …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… fournir les rudiments de l'alphabet ou du vocabulaire, à condition que l'illustration constitue l'attrait principal et que le texte n'ait qu'un intérêt secondaire (voir la Note 6 du présent Chapitre). Parmi ces … une série d'images épisodiques accompagnées d'une simple légende ou d'une relation sommaire concernant chacune …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… pour chaque fil fixe, etc. La présente position comprend également : 1)    Les gazes brochées, fabriquées à … durant le tissage, des effets de dessins sur le tissu de fond à point de gaze. 2)    Les tissus comportant des … tissus présentent généralement des effets de rayures ou de bandes dans le sens de la chaîne, des carreaux ou des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… électrodéposition, morsure, etc.), des éléments simplement conducteurs (câblage), des contacts ou d'autres composants imprimés tels que inductances, résistances et capacités (éléments dits passifs … éléments conducteurs imprimés, généralement constitués de bandes ou de lamelles minces, uniformes, avec, le cas …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… sous réserve , toutefois qu'elles satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)         Etre reconnaissables … montés. 3)    Les roues et leurs parties (corps de roues, bandages, frettes, centres, etc.). 4)    Les boîtes … de tous genres, qui comprennent : a)   Les freins à main, commandés directement de chacun des véhicules (freins à …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… aéronautiques ou météorologiques : 1)    Les ballons‑sondes , utilisés pour emporter à une grande altitude des appareils de radiosondage. Certains … généralement de 50 à 100 g. 3)    Les ballonnets dits de plafond , plus petits que les articles précédents (poids : …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… d'objets constituant eux‑mêmes des articles nettement individualisés, tels que des loupes à main ( n° 90.13 ), des … l'art dentaire ( n° 90.18 ), etc. Sont, en conséquence, à reprendre ici : 1)    Les objectifs, les lentilles …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

… NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre comprend des produits qui, bien que désignés sous des noms …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… de cacao et parfois du lait, du café, des noisettes, des amandes, des écorces d'oranges, etc. Le chocolat et les …

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