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Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % … destinés à cet usage, à l'ensemencement ou à d'autres fins. Elles n'englobent pas les produits des n°s 08.01 ou … donner de l'huile, mais principalement utilisés à d'autres fins, tels que, par exemple, les noyaux d'abricots, de …

Legal note

… des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. … rigidité et résistance), mais qui sont utilisés à d'autres fins (destinés à être placés contre un mur, sur une table ou …

Legal note

… sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans …

Legal note

… n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. …

Legal note

… à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du …

Legal note

… obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

…               ‑ Dentelles à la mécanique : 5804.21 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5804.29 ‑ ‑ D'autres … de femmes, etc. Ils sont principalement fabriqués avec des fils de soie, de fibres synthétiques ou artificielles, de … pour former avec les fils de chaîne des mailles ouvertes (Fig. 1); ces mailles peuvent, suivant le cas, affecter …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… ‑ Autres broderies : 5810.91 ‑ ‑ De coton 5810.92 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5810.99 ‑ ‑ D'autres … Les broderies sont obtenues en faisant travailler des fils, dits fils brodeurs , sur un fond préexistant constitué par un tulle, un filet, un velours, un ruban, une étoffe de bonneterie, une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Explanatory notes

… conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre … enfin, sous le nom de « calibrage » une opération de finition consistant à donner à la pièce ébarbée les cotes … et une matrice ouverte unique jusqu’à obtention de la forme finale. c) Les marteaux, martinets et moutons (marteaux …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… Ce sont des tissus obtenus par l'entrelacement oblique de fils ou encore de monofilaments, de lames ou formes … ( n° 46.01 ). b)   Les tresses qui ont le caractère de ficelles, de cordes ou de cordages tressés ainsi que les … les crochets, agrafes et boutons‑pression en métaux communs fixés de place en place sur une tresse dont le caractère est …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… même confectionnés. 5701.10 ‑ De laine ou de poils fins 5701.90 ‑ D'autres matières textiles Les tapis en … sont constitués par une chaîne de fond tendue et par des fils de poil qui sont soit noués, soit enroulés autour des …

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