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Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… en matières textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑   Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans la Nomenclature, les termes fibres … industriellement :        a)   par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… métallurgiques. Par contre, il entre dans la préparation de nombreux alliages, notamment avec l'acier (acier à ressorts, etc.), avec le … en pièces ou organes de machines ou d'appareils, sinon ils relèvent d'autres Chapitres et notamment des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Explanatory notes

… d’une solution aqueuse. Son sel de calcium est utilisé notamment en pharmacie, comme agent nettoyant en pharmacie, … d’une poudre cristalline blanche. Il est soluble dans des nombreux alcools primaires; utilisé en synthèse organique, … acide (–COOH) et une ou plusieurs fonctions (–OH) au noyau. L’acidephénol le plus simple a ainsi la formule ( HOC …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent …

Legal note

… Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… précédentes ou dans une autre position quelconque de la Nomenclature. L'expression machines et appareils de bureau … signalées ci-après à propos des duplicateurs, elle couvre non seulement les machines et appareils utilisés dans les … (y compris électromagnétique ou électronique). Sont notamment repris ici : 1)    Les duplicateurs du type …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Explanatory notes

… traversées sont plus denses, ces appareils consistent notamment en : 1)   Appareils de radioscopie , dans lesquels … projeter sur un écran approprié, en ombres plus ou moins prononcées, l'image interne de la zone de l'organisme traversée … qu'ils ont sur certains tissus vivants pour combattre de nombreuses affections pathologiques, telles que certaines …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état … ils se rapportent, sous le n° 89.06. Il doit cependant être noté que, contrairement aux dispositions relatives au …

Legal note

… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        …         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent … les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        …         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent … les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … billes (n° 84.82);        g)   les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … billes (n° 84.82);        g)   les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… autopropulsés               - Autres machines et appareils, non autopropulsés : 8430.61 - - Machines et appareils à … manière à former un ensemble mécanique homogène. Ceci est notamment le cas pour une infrastructure semblable à un … indifféremment équipées sont classées conformément à la Note 3 de la Section ou éventuellement en application de la …

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