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Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… les tapis et autres revêtements de sol, en feutre. Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de lin …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… 5309.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… non allié 7505.22 ‑ ‑ En alliages de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… 79.04 ‑ Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… diverses couleurs             5212.25 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… et garçonnets, y compris les chemises et chemisettes à col amovible, les chemises de soirée, les chemises de sport et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… les barres obtenues par coulage, moulage ou frittage, il convient de se reporter à la Note explicative du n°  74.03 , …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… ou artificielles discontinues 5112.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …

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