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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

Classification opinions

… et d'enregistrer des fichiers audionumériques. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Classification opinions

… 0,30 - 0,40 m /s. Leur rayon de braquage est de 7,6 mètres. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… de cellules à l’intérieur du boîtier de raccordement. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 85) et 6. Adoption …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11

Classification opinions

… par fil, un télécopieur ou un répondeur téléphonique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… possibilité de répondre; mesure de la qualité du sommeil. Application des RGI 1 (Note 1 n) de la Section XVI), 3 c) et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… à considérer comme composants discrets ceux consistant en plusieurs éléments d’un circuit électrique et ayant … non dans des boîtiers en métal, en céramique ou en matière plastique. Ces boîtiers peuvent être de forme cylindrique ou …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… par leur utilisation. Ces préparations sont le plus souvent à l'état plus ou moins pâteux et durcissent … naturelles (gomme laque, dammar, colophane) ou des matières plastiques (résines alkydes, polyesters, résines de … pour la fixation de pièces. 8)     Les mastics à base de plâtre , se présentant sous forme de poudres fibreuses et …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou … pas 160 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds et qui répondent, en outre, à l'une des conditions … décorée. Ces revêtements muraux sont lavables et sont plus résistants à l'abrasion que ceux décrits dans la …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Explanatory notes

… sous forme de dispersions concentrées dans des matières plastiques, du caoutchouc naturel ou synthétique, des plastifiants ou d'autres milieux. Ces dispersions, généralement présentées en plaquettes ou en morceaux, sont utilisées comme matières …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… Exclus de ce Chapitre par les Notes légales. b)     Repris plus spécifiquement à d'autres Chapitres. c)     Classés … telles que les textiles, le carton, les matières plastiques, le cuir, ainsi que les machines à poser les … comparable à celle d'un bras humain, montée sur un socle placé en position horizontale ou verticale, et comportant à …

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