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Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… ou en rouleaux, emballage de protection, étiquetage, etc.), comme étant exclusivement destinées à des fins médicales, … cutané d'origine animale généralement porcine, utilisés comme pansements biologiques temporaires à appliquer …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg               ‑ … N °  1806.20 Au sens du n° 1806.20, l’on considère comme marchandises présentées en “formes similaires”,celles … en morceaux), mélangés au chocolat, ne sont pas considérés comme « fourrés ». ______________________ …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… réserve de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en … des articles en tuyaux et en tiges de plumes.  Ce sont notamment : 1)   Les plumes montées, c'est-à-dire les plumes … et similaires, dans lesquels les plumes n'entrent que comme matière de rembourrage ou de garnissage ( n° 94.04 ). …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… fils de métal (souvent de métaux précieux ou de métaux communs dorés ou argentés) autour d'un fil constituant l'âme … restent compris dans la présente position : c'est le cas notamment de cordonnets pour pâtissiers obtenus en retordant … passementerie, de dentelles, de certains tissus ou employés comme liens de fantaisie, etc. Sont en outre exclus de cette …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… se présentent généralement sous la forme de cristaux blancs commercialisés suivant divers degrés de finesse ou sous la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… RESPIRATOIRES Les appareils respiratoires sont utilisés, notamment, par les aviateurs, les plongeurs, les alpinistes …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… avec l'eau des gelées plus pures. Les gélatines sont notamment utilisées dans la préparation de produits … de vessies natatoires de certains poissons (d'esturgeons, notamment). Elles se présentent à l'état solide, en …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… et granuleuse, formée de petits œufs d'un diamètre de 2 à 4 mm, de couleur gris argenté à noir verdâtre, d'odeur … 6)    Les succédanés de caviar. Il s'agit de produits consommés comme caviar, mais préparés à partir d'œufs d'autres poissons …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… dispositions des Notes 2 A) ou 3 du présent Chapitre. Sont notamment exclus de la présente position : a)    Les … de la Section XVI , et leurs parties reconnaissables comme telles (les filières en platine pour le filage des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… ou peu économique. Certains sont également utilisés comme désoxydants, désulfurants, dénitrurants ou pour le … dont la surface a été durcie par un procédé spécial, comme pulpe dans les procédés de séparation gravimétrique … déformation plastique et ne sont pas normalement utilisés comme compositions d'apport en sidérurgie ( n°s 72.18 à …