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Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… vapeur qui sera inhalée par l'utilisateur de la cigarette. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis … environ la même quantité de nicotine qu’une cigarette. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   … 3. Packs … électroniques et il ne doit pas être vapoté seul. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5504

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… avaries, de bateaux hors d'âge, dépourvus parfois de leurs appareils de navigation, de leurs organes moteurs, etc. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

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