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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1 > 9615.11
… En caoutchouc durci ou en matières plastiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
Explanatory notes
… synthétiques ou artificielles sous la forme de fibres continues composées soit d'un monofilament, soit de … filaments juxtaposés. Ces machines se composent d'une longue série de postes de filage identiques juxtaposés (travées). Chaque élément comporte …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
Explanatory notes
… 3606.10 - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas … sont des alliages qui, par frottement sur des surfaces rugueuses, émettent des étincelles suffisantes pour allumer …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …
Explanatory notes
… (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. 4114.10 - Cuirs et peaux … chamoisés sont soumis à un tannage spécial par des foulages énergiques et répétés en présence d'huile de poisson ou … proviennent, d'ordinaire, du côté chair des peaux d'ovins refendues ou non, dont la fleur a été retirée. Les cuirs et …Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06. …
Explanatory notes
… ‑ Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06 (+). 5801.10 ‑ De … Les velours et peluches sont des tissus à chaîne et à trame constitués par au moins trois séries de fils : des fils de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS IMPREGNES, ENDUITS OU … ici de tissus imprégnés, enduits ou recouverts ( autres que ceux des n°s 59.01 à 59.06 ), dont l'imprégnation, … de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues sont exclus de cette position et restent classés …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies de poissons et … fractions provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, harengs, sardines, anchois, … ou de mammifères marins (baleines, cachalots, dauphins, phoques, etc.). Elles sont extraites soit du corps entier …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, … exemple. 6) Les chalands, les péniches et allèges, les barques et les pontons (genre d'embarcations plates pour le …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y …