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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du n° 41.01).  Elles …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de filaments artificiels ou avec les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… présentés isolément, mais non les gilets tailleurs faisant partie intégrante d'un costume pour hommes ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… des personnes, camions, véhicules spéciaux, etc.). On les fabrique notamment en acier, en alliages légers, en bois, en …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… spéciaux de pompage, de lutte contre l'incendie, de réchauffage, etc. Toutefois, les bateaux‑pompes relèvent du …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… dispositifs formant ressort pour pince‑nez, les manches de faces‑à‑main, etc. Les vis, chaînettes (sans dispositif de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… certains mets. Les principaux produits conservés de cette façon sont les concombres, les cornichons, les oignons, les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… 1)     Les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… à l’alimentation humaine (y compris sous forme des farines ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . Elle couvre, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… comportant un su pport de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, …