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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… tel que « canon radar » ou « canon laser » fonctionne à proximité. L'appareil émet des signaux acoustiques et visuels clairs lorsqu'il capte les hyperfréquences émises par un appareil de mesure de la vitesse. Tel que … 1 et 6, le classement au niveau de la sous-position étant déterminé par la RGI 3b). Adoption : 2000 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… liquide transparent, dans des fûts métalliques d’un volume nominal de 200 litres, ou dans des conteneurs en matières plastiques d’un volume nominal de 1000 litres. ll est utilisé comme matière première dans la production de laque pour cheveux …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries … Nomenclature, on considère comme pelleteries factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de … du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 …

Legal note

… dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries … Nomenclature, on considère comme pelleteries factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de … du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50

Classification opinions

… dispositifs. Ils permettent, par exemple, de relier deux terminaux à un modem, plusieurs unités centrales de … traitement à une imprimante ou plusieurs imprimantes à un terminal. Les circuits imprimés sont conçus pour accepter des courants électriques très faibles d'environ un millième d'ampère. Adoption : 1991 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… leur face inférieure d'un film polypropylène (stabilisateur d'humidité) et sont languetés et rainés sur leurs rives et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40

Classification opinions

… en matières plastiques , se présentant sous la forme d’une famille de pingouins, illuminé de l’intérieur par 48 LED, destiné à un usage … et d’une tension de sortie de 24 V. L'effet par source lumineuse est de 0,02 W. Application des RGI 1, 3 b) et 6. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… Câble de frein à main, de construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, … recouvert de matière plastique; elle est munie à une extrémité d'un soufflet et d'une butée et à l'autre d'une … obtenu par torsion serrée de plusieurs fils d'acier; chaque extrémité est pourvue d'un arrêt. Le câble de frein à main …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60

Classification opinions

… 1. Armoire à flux d'air laminaire utilisée pour la préparation et la manipulation de … de travail ou sur une table. La hotte établit un flux d'air laminaire qui crée une barrière isolante sur le devant de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… en blocs rectangulaires et ouvrés par fraisage pour éliminer les imperfections de surface telles que la … Ils ne nécessitent aucun autre façonnage à chaud par laminage à chaud et/ou forgeage. Dimensions : 203 mm x 610 mm x 3155 mm et 114 mm x 610 mm x 3155 mm.  Données chimiques : C : 0,35 – 0,42 %, Si : 0,6 – 1,4 %, Mn : 0,2 – …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un … destinées à maintenir certaines pièces du mouvement (minuterie, mécanisme de réveil, etc.). 2)    L' organe … pour fonction de transporter le mouvement de l'aiguille des minutes à l'aiguille des heures. Dans les mouvements …

Legal note

… Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux … balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un …