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Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

… de l’homme ou des animaux, susceptibles, à des doses extrêmement faibles, d’inhiber ou de stimuler le … également provenir de glandes à la fois endocrines et exocrines ou de divers tissus cellulaires. Pour qu'il y ait … cycliques, esters, etc., y compris les dérivés mixtes (par exemple, esters de dérivés halogénés), pour autant qu’ ils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… présente position couvre des machines-outils conçues pour exécuter le façonnage ou l'ouvraison en surface (y compris … dures similaires (corne, corozo, nacre, ivoire, par exemple). La présente position ne comprend pas les machines … visées dans le libellé de la position, en sont également exclus , d'une manière générale, les machines et appareils …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… ‑ Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.50 ‑ Stimulateurs … ( à l'exclusion des simples suspensoirs en bonneterie, par exemple). Appartiennent aussi au présent groupe les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… destinés à la lecture, imprimés, illustrés ou non, à l'exception des articles destinés à la publicité et de ceux … ou sans textes narratifs, contenant des questions ou des exercices (avec généralement des espaces destinés à être … les annuaires (les annuaires téléphoniques, par exemple, y compris les « pages jaunes » ), les catalogues de …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

Explanatory notes

… (pâtisseries, confiseries, aromatisation des boissons, par exemple) ou pour d'autres industries, notamment la … de résinoïdes entre eux. 3)    Les mélanges d'oléorésines d'extraction entre elles. 4)    Les mélanges de substances … suivie d'un traitement à l'acide borique permet d'extraire la plus grande partie du menthol et qui contient, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… articles du Chapitre 90 ( Chapitre 90 ). ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 7102.10 Avant que les … ou « non industriels », ils sont classés et triés par des experts en diamants en fonction de critères techniques, tels … ou les diamants isolés qui n’ont pas été soumis à l’examen de ces experts. Elle couvre également les lots de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… des jours (intermailles) de forme trapézoïdale, par exemple (Fig. 3). C)    Le tulle‑filet est composé de trois … angles, de telle sorte qu'on ne peut séparer les fils en exerçant sur eux une traction. Ces tissus sont fabriqués à la main ou sur un métier mécanique. Sont exclus de cette position : a)    Les tissus peu serrés des …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… résorbables ou non 3006.30 - Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour … traditionnelles servant à suturer les plaies internes ou externes, ce produit étant progressivement absorbé par … positions respectives lorsqu'ils ne sont pas stériles, par exemple les catguts au n° 42.06 , le poil de Messine et les …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… sont nécessaires pour la mise en oeuvre des poudres et des explosifs. La présente position couvre : A)   Mèches de … (tétranitrate de pentaérythritol) ou d’une autre substance explosive contenue dans une gaine imperméable de matières …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… et instruments optiques de mesure ou de contrôle sont exclus de cette position et relèvent du n° 90.31 . … actif (cristaux, gaz, liquides, produits chimiques, par exemple) est influencé soit par la lumière provenant d'une … (visible ou invisible) est émis à partir de l'une des extrémités, qui est partiellement transparente.        Outre …

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