… sans addition d'alcool, se reporter à la Note 6 du présent Chapitre. Les jus de fruits ou de légumes de la présente … solubles dans l'eau. Les produits de l'espèce sont habituellement obtenus par des procédés faisant intervenir, … aucune fermentation. Lorsqu'ils ont subi les traitements habituels de la plupart des jus de fruits, les moûts de …
… exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les cyanures, les oxycyanures et les cyanures … en présence de carbonate de sodium, soit en traitant au charbon de bois la cyanamide calcique du n° 31.02, soit en … pour séparer la galène de la blende ou les pyrites des chalcopyrites). 2) Cyanure de potassium (KCN). Obtenu par …
… vidéo au sens de la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre. Les consoles et machines de jeux vidéo … d’autres moyens de paiement, et qui reposent sur l'effet du hasard ou de l'adresse du joueur, tels que machines à sous, … , etc.). 12) Les jeux d'échecs, de dames, de dominos, d'halma, de jacquet, de jonchets, de loto, de mah‑jong, de …
… proviennent de la combustion incomplète ou du cracking (par chauffage, ou bien à l'arc électrique ou à l'étincelle … en carbone, telles que : 1) Gaz naturels, tels que le méthane (noir de gaz de pétrole), l'acétylène et les gaz … du papier carbone ou sont utilisés comme matière de charge dans l'industrie du caoutchouc. N'entrent pas ici : …
… employées comme lubrifiants résistant à des températures hautes ou basses, comme produits d'imprégnation hydrophobes, … pas à la définition des caoutchoucs synthétiques du Chapitre 40, possèdent une certaine extensibilité qui n'est pas affectée par de hautes ou de basses températures. Ils doivent à cette …
… automobiles ‑ Sièges pivotants, ajustables en hauteur 9401.31 - - En bois 9401.39 - - Autres … véhicules, répondant aux conditions de la Note 2 du présent Chapitre) et notamment : Les chaises (y compris les chaises transformables en escabeaux), …
… ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de … cette position : a) Les tissus en fils de métal pour l'habillement, l'ameublement et usages similaires ( n° 58.09 …
… du sucre. Ils sont ensuite placés dans un sirop de sucre chauffé jusqu'à ébullition, puis laissés au repos pendant un … en fruits entiers (cerises, abricots, poires, prunes, châtaignes (marrons glacés ), noix, etc.), en quartiers ou … du sucre interverti ou du glucose mélangés avec du saccharose , mélange qui ne se cristallise pas au contact de …
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